Déposée par voie électronique le 3 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTID
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AKTID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-30 du 28 juillet 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AKTID domicilié(e) 190 Route de l'Epine - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 647 566 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocats - C THONNELIER, Mme. Catherine THONNELIER domicilié(e) 21 Boulevard Maréchal de Lattre De Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France.
La marque AKTID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4373213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AKTID, Société par actions simplifiée - 190 Route de l'Epine - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 483647566
Cabinet d'avocats - C THONNELIER, Mme. Catherine THONNELIER - 21 Boulevard Maréchal de Lattre De Tassigny - 73100 - AIX-LES-BAINS - France
Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Enregistrement sans modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicule terrestres), machines d'aspiration à usage industriel, manipulateurs industriels (machines), broyeurs (machines), transporteurs de déchets ; séparateur de déchets, compacteur de déchets, broyeurs électriques de déchets, machines convertisseurs de déchets, machine à trier pour l'industrie, machines à trier les déchets et les matières premières de récupération, transporteurs, déchiqueteurs (machines) à usage industriel, presses (machines à usage industriel), cisailles de machines et cisailles électriques, cribleurs, compacteurs pour les détritus, scies (machines), robots (machines), tables de tri rotatives, machine à trier optique, séparateurs balistiques (machines), décartonneurs (machines), tapis (machines), convoyeurs (machines) ; cribles rotatifs (machines), unité de tri de criblage mobile (machines), ouvreurs de sacs (machines), trémies doseuses (machines), cribles à disques (machines) ;
Logiciels de gestion, de rationalisation d'exploitation et d'aide à la maintenance de la gestion d'un centre de tri de déchets, logiciels de supervision en matière de gestion des déchets ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation, appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau, stérilisateurs, incinérateurs de déchets, appareils décanteurs pour les déchets ;
Services de conseils en matière de maintenance et de réparation d'équipement mécaniques et électriques, service de gestion de projets de construction, construction d'édifice permanents notamment construction d'usine et de centres de tri de déchets, informations en matière de construction et de réparation, supervision (direction) de travaux de construction, maçonnerie, travaux de plâtrerie ou de plomberie, installation, entretien et réparation de machines, de mobiliers, remise à neuf de machines et/ou de moteurs usés ou partiellement détruits, location de machines de chantier ; Location de machines pour le tri, le traitement, la récupération et la transformation des déchets, location de machines pour le traitement de l'air, accompagnement dans la mise en service d'équipements mécaniques et électriques ;
Traitement des déchets, recyclage des déchets, valorisation des déchets, incinération de déchets ;
étude et réalisation d'installations industrielles groupant un ensemble important et cohérent de machines ou d'équipements (ensemblier), études et conception notamment pour la construction de centres de tri, accompagnement dans la mise en service du centre de tri, Maintenance de logiciels, établissement de plans pour la construction notamment pour la construction de centres de tri, conseils en construction notamment pour la construction de centres de tri, conseils et consultation sur la protection de l'environnement, conseils et consultation pour le tri, le traitement, la récupération et la transformation des déchets, dessins industriel, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie, recherches en mécanique, recherche technique, recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).
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